La douane c’est pénible.
Voilà, je voulais mettre directement les pieds dans le plat, c’est fait. D’accord, n’empêche qu’on la trouve surtout pénible par méconnaissance de sa mission lorsqu’elle intervient, sur laquelle on ne reviendra pas (cliquez sur la source pour plus d’infos), et par méconnaissance des franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités. Oh les vilains mots! Et c’est de cela justement qu’on va parler, ceux qui font qu’un agent ouvre tes bagages, fouille, te mitraille de questions alors que t’es en plein jet-lag, fatigué, et que la dernière navette quittant l’aéroport s’arrache dans 5 minutes. T’as des fourmis dans les doigts de pieds au moins autant que l’envie de dormir, mais lui prend tout son temps.
Respire, t’es clean. En tout cas tu le seras bientôt.
Oui parce que, soyons honnête, qui n’a pas écoulé ses dernières devises en duty free? Hein? Le petit truc de luxe, moche, le parfum, la cartouche de clope alors que tu fumes plus, le Toblerone géant, les sacs de 3kg de M&M’s et le tee-shirt I ♥ Pétaouchnok ou Tartempion? Alors on est sur de l’expression du XXème siècle, t’es pas prêt pour ça, sauf qu’il faut bien le reconnaître, nous sommes tous pareils. Si l’on ajoute à cela les cadeaux de dernières minutes à la famille ou les amis, histoire de pas trop passer pour un rat, et toutes les babioles qui ont failli nous coûter un bagage supplémentaire en soute, on se dit que la douane trouvera peut-être en nous un bon client.
Voici d’ailleurs ce qu’elle nous dit: « Lorsque vous arrivez en France, des franchises douanières et fiscales en quantités et en valeurs sont applicables selon les catégories de marchandises que vous transportez, si vous avez fait des achats:
- dans un pays non membre de l’Union européenne (pays tiers),
- dans un territoire exclu du territoire douanier communautaire (cas des collectivités d’Outre-Mer, que sont la Polynésie française, St-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna ou cas de la Nouvelle-Calédonie et de Saint-Barthélémy, par exemple),
- ou encore dans un territoire fiscalement tiers (cas des départements d’Outre-Mer que sont la Guyane, la Réunion, Mayotte, la Guadeloupe et la Martinique, ou cas de Saint-Martin, des Iles anglo-normandes, des Iles Canaries, par exemple). »
Le plan est fait, suivons-le, en simplifiant toutefois entre voyage dans l’Union Européenne, ou hors Union Européenne. Notez toutefois, que vous pouvez être contrôlé par les services douaniers aux frontières, mais aussi sur l’ensemble du territoire national et du territoire douanier communautaire. Eh oui, la douane vole.
Les franchises en valeur.
Arrivée depuis un pays tiers, hors Union Européenne.
Vous n’avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées. Ces marchandises peuvent vous avoir été offertes, comme vous pouvez les avoir achetées. Le calcul s’effectue selon votre âge, et le mode de transport.
Voyageurs de 15 ans et plus :
- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros,
- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros.
Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros.
Gardez bien en tête que la valeur totale de ce que vous ramenez de voyage est très vite atteinte. De fait, « Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s’appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d’achat ou sur la valeur des marchandises estimées au gré à gré » et, « Lorsque vous importez plusieurs objets simultanément, les franchises sont accordées dans les limites de valeur autorisées, les marchandises en surplus étant taxées. »
On s’arrête là-dessus, c’est très important: vous devez avoir une preuve de tous vos achats, et par extension des cadeaux qu’on vous a faits. Étrange, quand on reçoit un cadeau, on ne reçoit pas la facture avec, c’est un peu con non? Oui, mais sinon comment prouver la valeur de l’objet et dans le même temps prouver que vous ne dépasser pas la franchise? Autre cas un peu sensible: les babioles, épices ou ce que tu veux achetées sur le marché, en discutant les prix etc, mais surtout sans l’aide d’une caisse enregistreuse? On parle d’estimation au gré à gré qui est une expression fourre-tout pour dire qu’on y va à la louche. Mais là ce n’est pas vous qui donnez l’estimation, et celle-ci se fera au regard de l’ensemble de ce que vous ramenez. Voyez-vous la douille?
La douille, en vrai, est que la franchise n’est pas si élevée que ça, alors faites attention.
Pour le dernier point, j’ai trop souvent vu des touristes revenir et s’énerver qu’on leur fouille leurs bagages, à chercher la petite bête pour une franchise pas toujours respectée, simplement parce qu’ils avaient manqué de courtoisie et s’étaient montrés hautains envers les douaniers. Tant pis pour eux, restez cool, même si c’est pénible.
Arrivée depuis un pays de l’Union Européenne.
Libre circulation des marchandises les gars, rien à déclarer! Il n’y a pas de limite en valeur et en quantité, à condition que cette dernière que vous transportez puisse être considérée comme relevant d’une consommation personnelle.
Dans l’UE, seuls le tabac et l’alcool font exception. Vous ne pouvez pas rapporter plus de 4 cartouches de cigarettes ou 1kg de tabac à fumer et 10 litres de spiritueux et 110 litres de bière. Pour le pif, la limite est fixée à 90 litres, un bon tonneau quoi. Pour Andorre, c’est spécifique: voir ici.
Les franchises quantitatives
Ça concerne le tabac et la boisson essentiellement, les grands classiques.
TABACS
Cigarettes : 200 unités
ou Cigarillos : 100 unités
ou Tabacs à fumer : 250 g
ou Cigares : 50 unités.
On l’a vu, vous pouvez acheter du tabac manufacturé dans un État membre de l’Union européenne puis le transporter dans un autre État membre, à la condition que ce tabac ait été acquis pour vos besoins propres et que le transport soit assuré par vous-même.
PICOLE
Vins (non mousseux) : 4 litres
Bières : 16 litres
– soit Boissons titrant plus de 22° : 1 litre,
– soit Boissons titrant 22° ou moins : 2 litres.
Les marchandises interdites ou soumises à des formalités particulières.
Certains souvenirs de vacances peuvent vous causer quelques ennuis à votre retour en France. Il est notamment interdit de rapporter de l’étranger :
- des espèces d’animaux ou de végétaux protégés,
- des objets de collection ou antiquités appartenant au patrimoine historique du pays visité,
- de la contrefaçon (sacs, vêtements, accessoires…).
Concernant vos objets personnels : ceux réservés à un usage personnel sont admis sans formalité en France, s’ils ne font pas partie des marchandises soumises à restriction de la circulation ou interdites. Les agents des douanes peuvent cependant vous demander de justifier la situation régulière de certains d’entre eux. Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’U.E taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’U.E. Vous devez présenter à la douane tout document justificatif tel qu’une facture d’achat ou une quittance douanière. Mais comme vous êtes prévoyants, vous aurez déjà votre carte de libre circulation.
Source: douane.
Crédits photo: Florent Moreau.
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