« Allez pupuce, viens on s’arrache. Fais tes valises prends tes affaires l’avion décolle dans deux heures. » N’entendez-vous pas ce genre de phrase comme une mélopée douce? Y’a pas à dire, on sait vous parler! Sauf que dans la précipitation où vous balancez pêle-mêle dans la valise appareil photo, ordinateur portable et tablette, vous oubliez la trousse de toilette, mais pire encore, l’essentiel: la preuve. On sait que pour prouver qu’on a effectivement payé la TVA de nos objets pour admettre leur réimportation en franchise de taxe chez nous, les douaniers demandent cette fameuse preuve d’achat. Une facture ou sa photocopie, ça fait le café, mais il existe encore mieux et c’est ce dont on parle. De quoi? Du passeport des marchandises bien sûr, de la carte de libre circulation.
« Une carte de libre circulation facilite votre passage à la douane lorsque vous revenez d’un pays situé en dehors de l’Union européenne. Elle vous permet notamment de justifier du paiement de la TVA sur les marchandises déjà en votre possession, lors de votre retour en France. »
Les modalités d’obtention.
- Où en faire la demande?
En France d’une part, dans n’importe quel bureau de douane (évitez quand même un bureau à 500 bornes de chez vous, si vous devez la modifier ça va vite devenir chiant, vous verrez pourquoi).
D’autre part, dans quel poste douanier à l’entrée en France (dans les aéroports, ports, postes-frontière).
Vous pouvez consulter toutes les adresses des services où établir votre carte.
- Quelles pièces à fournir?
Vous devez présenter les objets que vous souhaitez faire inscrire sur votre carte, accompagnés des pièces justificatives (factures, quittances de douane, certificats de garantie…).
Tous les objets usuels que vous transportez habituellement (neufs ou usagés, d’origine française ou étrangère) peuvent figurer sur votre carte. Il peut s’agir par exemple de votre appareil photo, de votre téléphone ou ordinateur portable, de vos bijoux.
Attention, concernant vos objets de seconde main (d’occase, quoi) : il n’est pas impossible qu’on vous réclame une photocopie recto verso de la carte d’identité de l’acheteur au nom duquel la facture a été établie, la facture d’achat et un certificat de cession. C’est beaucoup. Si vous n’avez pas la facture originale, ça devient chaud. Demandez au vendeur une attestation de vente, on ne sait jamais. En l’absence de preuve suffisante, vous n’obtiendrez l’inscription de cet objet qu’en vous acquittant des droits et taxes normalement exigibles. Donc réfléchissez bien, ça ne vaut peut-être pas le coup de le (ou les) faire inscrire si vous n’en avez qu’une utilité l’utilité minime en voyage (ou simplement si ça peut rester chez vous…).
- Combien ça coûte?
Rien, nada, c’est gratuit.
Utilisation, modification: un vaste programme.
Cette carte est à vous, et rien qu’à vous. Elle ne se prête pas, elle ne s’échange pas, et pourtant ce n’est pas un Pokémon rare ni même le Lotus Noir de Magic. En revanche, vous pouvez tout à fait prêter un objet figurant sur celle-ci, en remettant à l’emprunteur une attestation précisant son identité et les références de votre carte (ou une photocopie).
Si vous cédez, vendez, un ou plusieurs objets, votre carte doit impérativement être modifiée.
Si vous devenez propriétaire d’objets inscrits sur une carte appartenant à une autre personne, vous devez présenter cette dernière pour en obtenir une autre à votre nom.
Enfin, au fur et à mesure de vos acquisitions, vous pouvez compléter votre carte en vous adressant toujours au bureau qui l’a établie.
Durée de validité.
La carte de libre circulation est valable deux lustres, ça fait 10 ans si vous n’êtes pas passionné par la Rome antique, et ce à compter du jour de sa délivrance. Chose importante, on peut la renouveler. C’est donc un véritable passeport pour vos objets personnels. Selon leur nombre, vous en aurez pour 30 à 45 minutes à tous les faire inscrire… mais ces minutes-là, vous les récupérerez largement en cas de contrôle si vous trouviez ça long.
Source: douane.gouv.fr
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